Book a room Bientôt disponible
Book a meeting room Bientôt disponible

Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

 

• ÉDITEUR

Le site Internet accessible à l’adresse url: www.legrandquartier.com (le « Site ») est édité par la société LE GRAND QUARTIER, société par actions simplifiée au capital de 2 500 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 529 341 430, dont le siège social est situé 15 rue de Nancy 75010 Paris.

Email : bonjour@legrandquartier.com

TVA intracommunautaire No : FR72 529 341 430

Directeur de la publication : Thomas RAYNAUD

• HÉBERGEMENT

Le Site est développé, maintenu et hébergé par la société WEBCOM, société à responsabilité limitée au capital social de 1.000 euros, dont le siège social est situé 83 rue Saint Honoré, 75001 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le No 500 333 745.

Téléphone : 01 83 56 95 62

Pour plus d’information sur le Médiateur Tourisme Voyage, le Client peut consulter son site internet : www.agencewebcom.com

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

 

L’utilisation du site www.legrandquartier.com (le “Site”) par toute personne est régie par les présentes Conditions d’utilisation, (« Conditions Générales d’Utilisation ») lesquelles ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du Site.

Si vous êtes en désaccord avec les présentes Conditions Générales d’Utilisation, nous vous invitons à quitter immédiatement le Site. En poursuivant son utilisation, vous reconnaissez avoir été informé de l’existence des présentes Conditions Générales d’Utilisation, vous les acceptez et vous engagez à les respecter.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées par 15NANCY à tout moment et sans préavis, notamment du fait de changements normatifs. Les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation s'appliqueront à compter de la date de leur mise en ligne sur le Site. En utilisant le Site après que ces modifications aient été effectuées, vous acceptez les nouvelles Conditions Générales d’Utilisation et vous engagez à les respecter.

• INFORMATIONS

Les informations publiées sur le Site, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sont non contractuelles. Ces informations ne constituent en aucun cas une assertion, une garantie ou un quelconque engagement de la part de 15NANCY à l'égard de tout produit ou service : 15NANCY décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.

15NANCY a fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.

15NANCY s'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. En aucun cas, 15NANCY ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation du Site.

La mise en place de liens hypertextes en direction d'autres sites ou de ressources disponibles sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de 15NANCY, ni celle de son hébergeur, à raison des contenus proposés par les sites désignés.

15NANCY décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au Site.

Les utilisateurs et les visiteurs du Site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce Site sans notre autorisation expresse et préalable. Pour obtenir une autorisation, vous pouvez adresser un mail à : bonjour@legrandquartier.com

 

• MODIFICATIONS DU SITE

15NANCY se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, les contenus du Site, quelle que soit leur nature.

• FORMULAIRE DE CONTACT ET DE RÉSERVATION

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais d'un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n'entraîne aucune conséquence particulière. Dans certains cas néanmoins, vos indications doivent être suffisantes pour nous permettre de vous répondre et/ou traiter vos demandes. Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à prendre connaissance de la Politique de Confidentialité.

Les conditions générales de vente sont accessibles sur le Site et communiquées au client au moment d’effectuer une réservation. Le cas échéant, les conditions particulières de vente et d'annulation liées à une réservation en ligne ou à une demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires prévus à cet effet.

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et son contenu sont la propriété exclusive de 15NANCY ou sont utilisés par cette dernière avec l’autorisation de leur propriétaire/titulaire. Ils sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, et notamment au titre du droit marques et du droit de la propriété littéraire et artistique. Le contenu du Site inclut tous les éléments qui le composent, et notamment, sans que cette liste soit limitative, toutes photographies, images, illustrations, textes, graphiques, multimédia (audio et vidéo), marques, logos et logiciels utilisés pour la conception et le fonctionnement du Site.

Tous droits réservés à GC Photographies pour les photos de nos sites internet. 

L’utilisation et la reproduction de tous éléments publiés sur le Site ne sont autorisées qu’à des fins d’information pour un usage personnel et privé, à l’exclusion de toute utilisation commerciale, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

Ainsi, le contenu du Site ne peut être, en tout ou en partie, vendu, reproduit, distribué, modifié, présenté au public, affiché ou intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales, ou présenté sur un autre site Internet et, de manière générale, sur quelque support que ce soit. Toute infraction aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et/ou aux droits de propriété intellectuelle de 15NANCY constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, et pourra donner lieu à l’engagement de poursuites par LE GRAND QUARTIER.